ABC DE L'AUTO

Tuning : Quelles modifications sur ma voiture sont autorisées?

Michel a une voiture, il n’aime pas du tout les jantes d’origine en tôles qui sont dessus, ni d’ailleurs ses rétroviseurs « fades » en plastique! Il aimerait les changer par de belles jantes et des rétros « stylés »! Son problème, c’est qu’il ne sait pas ce qu’il a le droit de modifier sur son véhicule, alors il ne fait rien!

Sommaire


Tuned Car 2

Tuned Car par mark_212011

Ce que dit le Code de la Route

D’après l’article R321-16 : « Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l’élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet.Le ministre chargé des transports définit par arrêté les transformations notables rendant nécessaires une nouvelle réception. »
Des sanctions sont prévues en cas de contrôle :
– Amende de 4ème classe de 135€ pour un propriétaire ayant modifié son véhicule par rapport aux données carte grise et mise en fourrière possible.

Ce que dit le Code des Assurances

D’après l’article L113-9, « l’omission ou la déclaration inexacte de la part de l’assuré » peut entraîner la rupture du contrat, surtout si elle intervient après un sinistre. Dans ce cas, pas de dédommagement sur les matériels ajoutés, et lors d’un accident corporel impliquant un tiers, l’assureur peut vous demander les indemnités à sa place.

Les modifications autorisées

La loi distingue la personnalisation de véhicule en 2 catégories :
– Les modifications esthétiques ( sono, enjoliveurs… )
– Les modifications apportant une augmentation des performances ou modifiant la carrosserie ( préparation moteur, changement des suspensions, spoiler, échappement… )

Concrètement, vous pouvez changer de jantes sans modifier la taille, mettre des enjoliveurs, poser un autoradio, installer une sono ( veiller à ne pas pousser le volume trop haut, pour vos oreilles et pour éviter tout tapage ), changer le pommeau de vitesse, le soufflet du levier de vitesse…
Par contre, vous ne pouvez pas modifier tout ce qui peut entraîner une modification des données de la carte grise ( monter une ligne d’échappement faisant plus de bruit que prévu, faire une préparation moteur… ).

Modifier la constitution du châssis, le nombre d’essieux, l’empattement, les poids et charges maximales autorisées, les éléments moteurs, ceux de la transmission, de la direction et des freins est interdit!

Si toutefois vous envisagez de tel modifications, nous vous conseillons de passer par la case « passage aux mines »

Tuned Car

Tuned Car par mark_212011

Trucs d’experts

Un véhicule modifié doit faire l’objet d’une réception à titre isolé par la DRIEE/DREAL/DEAL afin d’obtenir une autorisation de circulation.
Avant d’entamer une modification sur votre véhicule et afin d’éviter les surprises, nous vous invitons à contacter le Centre National de Réception des Véhicules. Ensuite, si votre demande est acceptée, il n y aura plus qu’à obtenir le nouveau certificat d’immatriculation.

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